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Marques déposées par MASSOIR Roland
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DELSASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELSASS
MASSOIR Roland
MECKERT Edouard

Numéro de dépôt :
99784677
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque DELSASS

Déposée le 31 mars 1999 par MASSOIR Roland et MECKERT Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELSASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Les déposants sont MASSOIR Roland, domicilié(e) 5, rue des Pins, 67520 MARLENHEIM - France et MECKERT Edouard, domicilié(e) 100, route de Wingersheim, 67170 KRAUTWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSOIR Roland - France.

La marque DELSASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSASS est expirée depuis le 31 mars 2009.


MASSOIR Roland - 5, rue des Pins, 67520 MARLENHEIM - France

MECKERT Edouard - 100, route de Wingersheim, 67170 KRAUTWILLER - France


MASSOIR Roland - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

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